Déposée par voie électronique le 25 avril 2017 par André AMPHOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AIR CONTROL BOX QAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est André AMPHOUX domicilié(e) 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Sylvie CAZAUX domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque AIR CONTROL BOX QAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André AMPHOUX - 12 rue Jules César - 75012 - PARIS - France
DERAMBURE CONSEIL, Sylvie CAZAUX - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de détection de la présence de substances polluantes dans l'air ; logiciels, appareils et instruments pour le traitement de données, tous ces produits ayant trait à l'analyse de la qualité de l'air et à la détection de la présence de substances polluantes dans l'air ; logiciels, logiciels de contrôle à distance et de maintenance d'installations de ventilation permettant l'intervention à distance, programmes informatiques pour la domotique de l'habitat et notamment pour le contrôle à distance des installations de ventilation des habitats individuels ou collectifs, boitiers de commande électriques et électroniques pour la maintenance des installations de ventilation, des habitats individuels ou collectifs, interfaces et appareils de communication sans-fil pour la domotique de l'habitat et notamment pour la commande programmée d'installations de ventilation d'habitats individuels ou collectifs ;
Appareils de ventilation, appareils de de climatisation, appareils et installations de chauffage, installations de purification d'air, installations de distribution d'air, stations domestiques de chauffage à distance, ; tuyaux et conduites d'adduction en tant que parties d'installations de chauffage, d'aération et de climatisation, à savoir conduits d'air horizontaux pour l'aération et la climatisation, vannes et robinets de réglage pour appareils de distribution d'air, robinets en tant que parties d'installations de chauffage pour le réglage de la pression d'installations de chauffage ; régulateurs de pression, en particulier régulateurs de pression différentielle, robinets de répartition de circuit de chauffage ;
Services d'installation de ventilation et d'installations de purification d'air pour l'habitat individuel et collectif, service d'entretien et de réparation de machines et d'installations de ventilation et d'installations de purification d'air , service d'entretien et de réparation de machines et d'installations d'aération et de climatisation des bâtiments ;
Services de communication (télécommunications), services de transmission de données, services de transmission de données permettant la commande à distance de la maintenance d'installations de ventilation et d'installations de purification d'air pour habitats individuels et collectifs ;
Ingénierie de projets relatifs à la ventilation et à la purification de l'air des bâtiments, analyses chimiques, bactériologiques et biologiques de la qualité de l'air ; services de détection et de mesurage de la présence de produits polluants dans l'air.
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